Editeur du site
Responsable
Durasols SARL: Adem ERCAN
Siret: 92966415900019
Adresse: 7 Rue Principale 67220, Fouchy, France.
Capital: 5000 €. – France
Email: info@durasols.fr
Webmaster
Responsable:
uyaNetworks: Ismail UYANIK
Siret: 98533170100013
Adresse: 5 rue de Neuve-Eglise 67220, Villé, France
E-mail: info@uyanetworks.fr
Hébergeur du site:
IONOS Raison sociale : IONOS SARL Capitale : 100 000 euros RCS Sarreguemines B 431 303 775 APE : 6311Z Numéro de TVA : FR 13 431 303 775 Siège social : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France
1. Présentation et Principe
Tout internaute se connectant et utilisant le site : durasols.fr est considéré comme usagée du site suivant.
Le site durasols.fr réuni différents services, en l’état, mis à disposition des usagée. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le concepteur du site de durasols.fr. Le site durasols.fr est actualisé régulièrement par l’agence marketing digitale, uyaNetworks en accord avec le propriétaire du site Adem ERCAN.
Adem ERCAN s’efforce de prescrire sur le site durasols.fr des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent assurer l’exactitude, la finitude et les informations transmises sur son site web, qu’elles soient de son fait ou non. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous sa responsabilité exclusive.
2. Exigences d’Accessibilité
Le site internet durasols.fr est généralement accessible aux utilisateurs 24/7, sauf en cas de maintenancel régulière par semaine par uyaNetworks, programmée ou non, pour les besoins de mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, durasols.fr et uyaNetworks se dévoueront à faire de leurs mieux afin de rétablir l’accès au site internet et tenteront alors d’informer préalablement aux utilisateurs (dates & heures) de l’intervention.
N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, durasols.fr et uyaNetworks ne sauront pas désignés comme responsable de tout dommage, quelle qu’en soit sa nature.
3. Droit de Propriété Intellectuel
Adem ERCAN est propriétaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site web, tant structurellement que sur les textes, , graphismes, icônes, sons, logiciels etc…
Toute reproduction totale ou partielle du site web durasols.fr, affichage, modification, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou la technique utilisé, est strictement interdite, excepté acceptation écrite préalable de Adem ERCAN, propriétaire du site web même partielle du site web durasols.fr, affichage, modification, adaptation totale ou partielle de l’un de ces éléments, quel que soit le moyen ou la technique utilisé, est interdite, excepté acceptation préalable de Adem ERCAN, propriétaire du site au mail suivant : info@durasols.fr, à contrario elle sera désigné de la même manière qu’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Cookies et Liens Hypertextes
Le site suivant durasols.fr comporte de multiple liens hypertextes vers différents sites (partenaires, sites sources .) mis en ligne suite à l’accord de Adem ERCAN. Cependant, Adem ERCAN n’a pas la possibilité de sécuriser l’ensemble du contenu des sites ainsi consultés et rejette donc toute responsabilité de de cette façon quant aux risques éventuels de contenus interdits.
L’usager est donc averti que durant de ses navigation sur le site suivant durasols.fr, un ou plusieurs cookies sont capable de s’intégrer automatiquement sur son pc en utilisant son logiciel de navigation. Un cookie c’est un bloc de données informatique qui ne permet pas de savoir qui l’utilise, en revanche qui enregistre des informations en lien avec la navigation de l’usager sur le site.
La configuration du logiciel de navigation laisse libre de renseigner de la présence de cookie et éventuellement, de pouvoir la rejeter de la manière expliquée à cette adresse : durasols.fr. La mise en place à la possibilité toutefois de configurer le navigateur de son pc pour rejeter l’installation des cookies, sachant que le rebut d’installation d’un cookie peut potentiellement entraîner l’incapacité d’accéder à plusieurs services. Concernant tout blocage des cookies, recherchez dans l’outil de recherche : blocage des cookies et suivez les enseignements en lien avec votre version de navigateur.
5. Protection des biens et des personnes – Utilisation des Données Personnelles
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site durasols.fr, Adem ERCAN ne fournit aucune information personnelles (suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour la nécessité de divers services mis à disposition par le site internet durasols.fr. L’utilisateur offre ces données en pleine connaissance de cause, particulièrement quand il procède par lui-même à la saisie. Il est donc détaillé à l’utilisateur du site suivant durasols.fr la contrainte ou non de mentionner ces informations.
En conformité avec les dispositifs des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, les fichiers et aux libertés, n’importe quel utilisateur possède un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition à toutes les données personnelles qui le concerne. Pour l’utiliser, envoyez une demande à durasols.fr par courriel : info@durasols.fr ou alors via lettre manuscrite dûment signée, accompagnée d’une copie de pièce d’identité ainsi qu’une signature du propriétaire du document, en mentionnant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Sans information personnelle de l’usager du site internet durasols.fr ne sera publiée à l’insu de l’utilisateur, troquée, transférée, cédée sur un support quelconque à des groupes. Seulement l’hypothèse de la vente du site web durasols.fr et de l’intégralité de ses droits en autorise Adem ERCAN à joindre les informations à l’acquéreur qui serait lui-même tenu à la même nécessité de conservation et de modification des informations vis à vis de l’utilisateur du site web durasols.fr.
Le site internet durasols.fr est conforme avec le RGPD.
Les bases de données sont protégées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.